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Référence EN 16931

Les champs de la facture électronique tels que l'assistant les présente aux étapes « Émission · Champs » et « Réception · Champs », bloc par bloc.

Lire cette référence

Chaque tableau suit l'ordre de la grille. Les colonnes « Émission » et « Réception » disent ce que l'assistant exige pour activer la configuration :

  • requis : le champ doit être associé (« Propriété » ou « Constante ») ;
  • optionnel : associez-le si vous avez l'information ;
  • automatique : Miel le déduit, rien à saisir ;
  • au moins un : un des montants du bloc doit être associé à une propriété ;
  • — : le champ n'est pas présenté dans ce sens.

À la réception, seuls le « Numéro de facture » et un montant sont exigés, en « Propriété ». Le bloc vendeur et les totaux de l'émission sont remplis depuis votre profil et n'apparaissent pas dans la grille. La démarche complète est décrite dans la pageFacturation électronique.

En-tête du document

L'identité de la facture : numéro, type, dates et références.

CodeChamp affichéÉmissionRéception
BT-1« Numéro de facture »requisrequis
BT-3« Type de facture »requisoptionnel
BT-2« Date d'émission »requisoptionnel
BT-23« Type de processus métier »requisoptionnel
BT-5« Devise de la facture »optionneloptionnel
BT-9« Date d'échéance »optionneloptionnel
BT-10« Référence acheteur »optionneloptionnel
BT-13« Référence bon de commande »optionneloptionnel
BT-11« Référence projet »optionneloptionnel
BT-16« Référence bon de livraison »optionneloptionnel
BT-72« Date de livraison »optionneloptionnel
BT-19« Référence comptable acheteur (document) »optionneloptionnel
BT-73« Début de période de facturation »optionneloptionnel
BT-74« Fin de période de facturation »optionneloptionnel

Bon à savoir

Le « Type de facture » et le « Type de processus métier » se renseignent le plus souvent en « Constante » : l'aide de chaque champ (« À quoi sert ce champ ? ») liste les codes attendus.

Acheteur

Votre client à l'émission ; l'acheteur, c'est-à-dire vous, à la réception.

CodeChamp affichéÉmissionRéception
BT-44« Nom de l'acheteur »requisoptionnel
BT-45« Nom commercial de l'acheteur »optionneloptionnel
BT-47« Identifiant légal de l'acheteur »requisoptionnel
BT-47-1« Type de l'identifiant légal (schéma) »automatiqueoptionnel
BT-48« Numéro de TVA de l'acheteur »optionneloptionnel
BT-49« Adresse électronique de l'acheteur »requisoptionnel
BT-49-1« Type de l'adresse électronique (schéma) »requisoptionnel
BT-50« Adresse, ligne 1 »optionneloptionnel
BT-51« Adresse, ligne 2 »optionneloptionnel
BT-52« Ville »requisoptionnel
BT-53« Code postal »requisoptionnel
BT-54« Subdivision du pays »optionneloptionnel
BT-55« Code pays »requisoptionnel

Bon à savoir

À l'émission, l'« Identifiant légal de l'acheteur » vise un champ « Identifiant d'entreprise » : son type (BT-47-1) s'en déduit, d'où la mention « automatique ».

Paiement

Comment la facture se règle. Les coordonnées bancaires forment un groupe : un seul compte par facture.

CodeChamp affichéÉmissionRéception
BT-81« Moyen de paiement »optionneloptionnel
BT-82« Description du moyen de paiement »optionneloptionnel
BT-83« Référence de paiement »optionneloptionnel
—« Coordonnées bancaires (virement) »optionneloptionnel
BT-84« IBAN »optionneloptionnel
BT-85« Titulaire du compte »optionneloptionnel
BT-86« BIC »optionneloptionnel
BT-20« Conditions de paiement »optionneloptionnel

Bon à savoir

Les « Coordonnées bancaires (virement) » sont facultatives dans la grille, mais deviennent nécessaires à l'activation quand le moyen de paiement est un virement : l'IBAN doit alors être renseigné.

Montants

Présents à la réception seulement : à l'émission, Miel renseigne les totaux lui-même.

CodeChamp affichéÉmissionRéception
BT-109« Total HT »—au moins un
BT-110« Total TVA »—au moins un
BT-112« Total TTC »—au moins un
BT-115« Net à payer »—au moins un
BT-106« Somme des lignes (HT) »—au moins un

Lignes de facture

Une collection : chaque élément de la « Collection source des lignes » devient une ligne, dont les champs suivent.

CodeChamp affichéÉmissionRéception
—« Lignes de facture »requisoptionnel
BT-153« Désignation de l'article »requisoptionnel
BT-129« Quantité facturée »requisoptionnel
BT-130« Unité de mesure »requisoptionnel
BT-146« Prix unitaire net »requisoptionnel
BT-151« Catégorie de TVA »requisoptionnel
BT-152« Taux de TVA »optionneloptionnel
BT-148« Prix unitaire brut »optionneloptionnel
BT-147« Remise unitaire »optionneloptionnel
BT-154« Description de l'article »optionneloptionnel
BT-127« Note de ligne »optionneloptionnel

Valeurs attendues

Trois champs attendent un code de la norme, que l'aide « Les valeurs attendues » de l'assistant rappelle. Associés en « Constante », ils prennent l'un de ces codes ; associés en « Propriété », la valeur de la fiche doit en être un.

Type de facture (BT-3)

CodeValeur
380« Facture »
381« Avoir »
384« Facture rectificative »
386« Facture d'acompte »

Catégorie de TVA (BT-151)

CodeValeur
S« TVA standard »
Z« Taux zéro »
E« Exonéré »
AE« Autoliquidation »
K« Livraison intracommunautaire »
G« Export hors UE »
O« Hors champ de la TVA »
L« IGIC (Îles Canaries) »
M« IPSI (Ceuta et Melilla) »

Moyen de paiement (BT-81)

CodeValeur
30« Virement »
58« Virement SEPA »
59« Prélèvement SEPA »
20« Chèque »
48« Carte bancaire »
54« Carte de crédit »
55« Carte de débit »
57« Prélèvement permanent »
31« Débit (transfert) »
42« Versement sur compte bancaire »
97« Compensation entre partenaires »

Prochaine étape

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